| |
Mentions légales
1 PREAMBULE
Le site web www.toutsurlesolaire.com est exploité et édité par la société Tout sur le solaire, Société à Responsabilité Limitée dont le siège social est situé au : 27, rue Jean-Jacques Rousseau- 75 001 PARIS.
2 ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
La consultation du site est soumise aux conditions d'utilisation suivantes, que l'éditeur est libre de modifier à tout moment.
Toutes remarques de la part des internautes peuvent être adressées à l'adresse suivante : Tout sur le solaire – 27, rue Jean-Jacques Rousseau – 75001 PARIS. La direction s'efforcera d'en tenir compte.
3- HEBERGEMENT
Le présent site est hébergé par Tout sur le solaire – 27 rue Jean-Jacques Rousseau – 75001 PARIS ( tel : 01 53 00 95 35)
4- SERVICES ET CONTENUS
Tout sur le solaire s’efforce au mieux de fournir sur son site Internet www.toutsurlesolaire.com des informations exactes et précises. Tout sur le solaire ne peut néanmoins parfaitement garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Tout sur le solaire décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude, indisponibilité ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- Pour la non-disponibilité éventuelle de certains contenus du site ;
- Pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
Tout sur le solaire se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis. Tout sur le solaire ne saurait être tenu pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l’utilisation des informations diffusées sur ce site Internet.
5- PROPRIETE INTELLECTUELLE
Droits d'auteur
Sauf mention contraire, toutes les informations sur ce site Internet et documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété de Tout sur le solaire et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
La reproduction et l'utilisation de tous documents et informations publiés sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d’information. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à des fins commerciales est expressément interdite et sanctionnée pénalement.
Le visiteur peut néanmoins faire une demande auprès de Tout sur le solaire afin d'obtenir le droit de diffuser gratuitement les programmes audiovisuels de Tout sur le solaire.net sur son propre site internet via un viewer dédié. Avant toute diffusion, cette demande doit être validée par Tout sur le solaire.
Base de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Tout sur le solaire est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, l’utilisateur reconnaît que les données le composant sont légalement protégées et ce, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée.
6- COMPORTEMENT DES VISITEURS
Tout sur le solaire décline toute responsabilité quant aux conséquences des informations publiées dans les différentes bases de connaissance, les utilisateurs demeurant entièrement responsables de l’utilisation qu’ils feront des informations qu’ils ont pu collecter. Vous vous interdisez d'entraver ou de perturber le Service, les serveurs, les réseaux connectés au Service, ou refuser de se conformer aux conditions requises, aux procédures, aux règles générales ou aux dispositions réglementaires applicables aux réseaux connectés au Service.
7- LIENS HYPERTEXTES
Le site Tout sur le solaire peut fournir ou des tiers peuvent inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Tout sur le solaire ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que Tout sur le solaire ne peut être tenu pour responsable quant au Contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes, de l’utilisation des marques, logos et autres signes distinctifs des sites web auxquels on peut accéder.
8- RECOMMANDATION PARTICULIÈRE AUX UTILISATEURS INTERNATIONAUX
Compte tenu du caractère mondial du réseau Internet, vous acceptez de vous conformer à toutes les règles applicables dans le pays où vous consultez le Contenu.
9- INTERDICTION DE REVENDRE LE SERVICE
Vous vous interdisez de reproduire, copier, vendre, revendre, ou exploiter dans un but commercial quel qu'il soit, toute partie du Service, toute utilisation du Service, ou tout droit d'accès au Service.
10- INDEMNISATION
Vous vous engagez à garantir et indemniser Tout sur le solaire, ainsi que ses sociétés sœurs ou affiliées, ses représentants, ses salariés, ses partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à la diffusion ou la transmission de Contenu par vous sur le Service, à l'utilisation du Service, à la violation des Conditions d'Utilisation, ou des droits d'autrui ou de l'ordre public. Cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice dans une limite raisonnable.
11- COOKIES
Les ''cookies'' sont des fichiers envoyés par un gestionnaire de site sur le disque dur de l'internaute permettant au gestionnaire d'identifier et de mémoriser l'internaute lorsque celui-ci se connecte au site. Tout sur le solaire peut être amené à utiliser le système des ''cookies'' afin de collecter des informations lors de votre passage sur notre site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent. Tout sur le solaire pourra alors mieux connaître vos centres d'intérêt et vous faire bénéficier des informations adaptées à vos besoins. Ces ''cookies'' vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront de votre passage sur notre site à une date antérieure. La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais peuvent être configurés de manière à ne pas les accepter ou à provoquer un message d’avertissement en cas de cookies envoyés.
|
|
